Photoelektrischer Schalter

Brevet européen · EP2584703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2584703
Numéro de demande
EP12188767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2012
Publié
24 avr. 2013
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/94 (2006.01)
G01V 8/20 (2006.01)
Priorité
JP 2011232272 21.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

Hatanaka, Hiroshi

Tokyo 100-6419, JP

Nakao, Takashi

Tokyo 100-6419, JP

Sasaki, Hiroshi

Tokyo 100-6419, JP

Suzuki, Shinichiro

Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.