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Brevet européen · EP2584915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2584915
- Numéro de demande
- EP11738820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/00 (2006.01)A23L 1/22 (2006.01)A61K 9/127 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A23L 2/39 (2006.01)A23L 1/035 (2006.01)
- Priorité
- EP 10167262 25.06.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/052795 24.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161658 29.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.