KONTURIERTE EINLEGESTÜTZSOHLE
Brevet européen · EP2584928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2584928
- Numéro de demande
- EP11798938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 17/00 (2006.01)A43B 7/14 (2006.01)A43B 17/14 (2006.01)A43B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 358723 P 25.06.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/041667 23.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/163501 29.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
MARTINEZ, Jacob
Temple TX 76501, US
GRANGER, David, B.
Lorena TX 76655, US
LEWIS, Paul
Beeton, ON LOG 1AO, CA
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