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Brevet européen · EP2584928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2584928
Numéro de demande
EP11798938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
14 févr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 17/00 (2006.01)
A43B 7/14 (2006.01)
A43B 17/14 (2006.01)
A43B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 358723 P 25.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/041667 23.06.2011
Publication PCT
WO2011/163501 29.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Inventeur

MARTINEZ, Jacob

Temple TX 76501, US

GRANGER, David, B.

Lorena TX 76655, US

LEWIS, Paul

Beeton, ON LOG 1AO, CA

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