STEUERELEMENT MIT NISCHE
Brevet européen · EP2585644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2585644
- Numéro de demande
- EP11728702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E03D 1/012 (2006.01)
- Priorité
- NL 2004965 24.06.2010
- Demande PCT
- PCT/NL2011/050370 27.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/162598 29.12.2011
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Easy Sanitairy Solutions B.V., Braakstraat 17-19, 7581 EZ Losser, Pays-Bas → Easy Sanitary Solutions B.V., Nijverheidsstraat 60, 7575 BK Oldenzaal, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- KEIZERS, Jurgen Hendrik Peter Jozeph, Hofkamp 182, NL-7582 GH Losser, Pays-Bas → KEIZERS, Jurgen Hendrik Peter Joseph, Hofkamp 182, 7582 GH Losser, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
KEIZERS, Jurgen Hendrik Peter Joseph
7582 GH Losser, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.