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Brevet européen · EP2586730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2586730
Numéro de demande
EP12007261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2012
Publié
1 mai 2013
Délivré
19 févr. 2014
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 43/08 (2006.01)
B65G 47/31 (2006.01)
B65G 47/71 (2006.01)
Priorité
DE 102011117242 27.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 19 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  3. 19 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

Parties

Inventeur

Buchenberg, Wolfgang

87466 Oy-Mittelberg, DE

Taghipour, Alireza

87439 Kempten, DE

Kult, Alexander

87435 Kempten, DE

Happach, Bernd

87544 Blaichach, DE

Gabler, Albert

87787 Wolfertschwenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.