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Brevet européen · EP2586730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2586730
- Numéro de demande
- EP12007261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2012
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 19 févr. 2014
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 43/08 (2006.01)B65G 47/31 (2006.01)B65G 47/71 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011117242 27.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 19 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 19 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
Parties
Inventeur
Buchenberg, Wolfgang
87466 Oy-Mittelberg, DE
Taghipour, Alireza
87439 Kempten, DE
Kult, Alexander
87435 Kempten, DE
Happach, Bernd
87544 Blaichach, DE
Gabler, Albert
87787 Wolfertschwenden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.