VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG ODER AUSWERTUNG EINER TESTSUBSTANZ
Brevet européen · EP2587265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2587265
- Numéro de demande
- EP11798198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01N 33/68 (2006.01)C12Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010145494 25.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/064342 23.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/162317 29.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
- 4 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
Toyoake-shi Aichi 470-1192, JP
Osaka-shi Osaka 541-0046, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.