VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG ODER AUSWERTUNG EINER TESTSUBSTANZ

Brevet européen · EP2587265 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2587265
Numéro de demande
EP11798198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
4 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01N 33/68 (2006.01)
C12Q 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010145494 25.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/064342 23.06.2011
Publication PCT
WO2011/162317 29.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

  8. 4 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Inventeur

MUTOH, Tatsuro

Toyoake-shi Aichi 470-1192, JP

FUKUDA, Yu

Osaka-shi Osaka 541-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.