ELEKTRISCHES KONTAKTMATERIAL
Brevet européen · EP2587507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2587507
- Numéro de demande
- EP11797992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 1/023 (2006.01)C22C 5/06 (2006.01)C22C 32/00 (2006.01)H01H 1/021 (2006.01)C22C 1/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010141246 22.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/063199 09.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/162106 29.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Inventeur
HATAKEYAMA, Takashi
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
UENISHI, Noboru
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
GOMA, Norihito
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
SUZUKI, Yasuhiko
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.