OPTIMISATION DE LA SYNTHESE ET DE L'ACCUMULATION DE LIPIDES

Brevet européen · EP2588599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2588599
Numéro de demande
EP11729114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/02 (2006.01)
C12N 9/90 (2006.01)
C12P 7/64 (2006.01)
Priorité
FR 1055331 01.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/061106 01.07.2011
Publication PCT
WO2012/001144 05.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 25 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.02.2017

  3. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Institut National de la Recherche Agronomique

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DULERMO, Thierry

78100 Saint Germain En Laye, FR

NICAUD, Jean-Marc

78190 Trappes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.