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Brevet européen · EP2588931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2588931
- Numéro de demande
- EP11801375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21S 4/28 (2016.01)F21S 8/04 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 15/015 (2006.01)F21V 27/00 (2006.01)F21V 29/00 (2015.01)F21V 29/76 (2015.01)//F21S 8/00 (2006.01)//F21S 9/02 (2006.01)//F21V 29/83 (2015.01)//F21V 33/00 (2006.01)*F21Y 101/00 (2016.01)*F21Y 103/10 (2016.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 360156 P 30.06.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/042488 30.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/003256 05.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
LEADFORD, Kevin Franklin
Evergreen, Colorado 80439, US
GOULD, Carl, T.
Golden, Colorado 80401, US
NELSON, Peter, K.
Denver, Colorado 80238, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.