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Brevet européen · EP2589088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2589088
- Numéro de demande
- EP11738577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02S 30/20 (2014.01)
- Priorité
- AT 10972010 29.06.2010
- Demande PCT
- PCT/AT2011/000249 01.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/000004 05.01.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 14.08.2018
4 entrées antérieures
- 26 juil. 2018
Transféré
- Titulaire
- Smart Flower Energy Technology GmbH, Europastrasse 1, 7540 Güssing, Autriche → SFS Acquisition, LLC., 20 Park Plaza, Boston, MA 02116, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.07.2018
- 26 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 26.07.2018
- 4 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 04.07.2015
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
A-4786 Brunnenthal, AT
A-2822 Bad Erlach, AT
7540 Güssing, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.