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Brevet européen · EP2589831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2589831
Numéro de demande
EP11800727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
28 déc. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/12 (2006.01)
F16F 1/06 (2006.01)
F16F 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010150443 30.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/064484 23.06.2011
Publication PCT
WO2012/002262 05.01.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

MITSUBISHI STEEL MFG. CO., LTD.

Mitsubishi Steel MFG. CO., LTD.

2-22, Harumi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8550, JP

Inventeur

MATSUOTO, Takayuki

Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP

MICHIBATA, Kazuhisa

Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP

IEIRI, Satoshi

Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP

YAJIMA, Takashi

Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.