ROLLGANG MIT ELEKTRISCHER KUPPLUNG
Brevet européen · EP2591240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2591240
- Numéro de demande
- EP10730470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2010
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 13/04 (2006.01)B23Q 1/76 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2010/059918 09.07.2010
- Publication PCT
- WO2012/003883 12.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
VAN DORPE, Werner
Singapore 659245, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.