Elektromechanischer Schalter und Fluidzähler

Brevet européen · EP2592393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2592393
Numéro de demande
EP12007439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2012
Publié
15 mai 2013
Délivré
22 nov. 2017
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/26 (2006.01)
G01F 1/24 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 39/02 (2006.01)
F16K 15/06 (2006.01)
G01F 1/28 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
G01F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102011117732 07.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  3. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  4. 10 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.02.2018

  5. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

Sensus Spectrum LLC

8601 Six Forks Road, Suites 300 & 700, Raleigh, NC 27615, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Schäfer, Burghard

67112 Mutterstadt, DE

Chu, Anh Tuan

67071 Ludwigshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.