ÖFFNUNGS- UND SCHLIESSMECHANISMUS
Brevet européen · EP2592523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2592523
- Numéro de demande
- EP11803496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 29 avr. 2015
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)E05D 15/10 (2006.01)E05F 11/44 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010156781 09.07.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/065036 30.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/005162 12.01.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 29 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
Parties
Inventeur
MITSUI, Yasuhiro
Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.