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Brevet européen · EP2592962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2592962
- Numéro de demande
- EP11807597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2011
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A45F 3/04 (2006.01)A45F 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 365097 P 16.07.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/044256 15.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/009680 19.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 mars 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kuiu, Inc., 240 S. 1st Street, Dixon, California 95620, Etats-Unis d'Amérique → KUIU, LLC, 1920 N. Lincoln Street #101, Dixon, California 95620, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.03.2020
- 6 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.03.2020
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Inventeur
Dixon California 95620, US
Seattle Washington 98122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.