PLASTISCH VERFORMBARE ZWISCHENKNOCHENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2593044 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593044
Numéro de demande
EP11807269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
27 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 364521 P 15.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/042056 27.06.2011
Publication PCT
WO2012/009152 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2025

  2. 23 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 6 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.02.2018

  6. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Spine Wave, Inc.

Three Enterprise Drive Suite 210, Shelton, CT 06484, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Malandain, Hugues

Mountain View CA94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.