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Brevet européen · EP2593688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593688
Numéro de demande
EP11741016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
US 364553 P 15.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/044158 15.07.2011
Publication PCT
WO2012/009621 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Thomson Industries, Inc.

45 Hazelwood Drive, Amherst, NY 14228, US

Inventeur

NG, Alison

New York, NY 10009, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.