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Brevet européen · EP2593921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593921
Numéro de demande
EP11807446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
7 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03C 7/14 (2006.01)
G06Q 50/00 (2012.01)
G02B 3/00 (2006.01)
G06Q 20/00 (2012.01)
G06F 3/12 (2006.01)
H04B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 363845 P 13.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/043841 13.07.2011
Publication PCT
WO2012/009428 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

LAU, Daniel, L.

Lexington KY 40509-2101, US

DANIELL, Stephen, S.

Northampton MA 01060, US

WHELAN, David

Cincinnati OH 45244, US

ANDERSON, James

White Plaines NY 10603, US

SPIRO, Steven, M.

Chappaqua NY 10514, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.