Dispositif de cuisson

Brevet européen · EP2594169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594169
Numéro de demande
EP12192999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2012
Publié
22 mai 2013
Délivré
15 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/62 (2006.01)
Priorité
FR 1160507 18.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2022

  2. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  3. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Titulaire

SEB SA

Les 4M Chemin du Petit Bois, 69130 Ecully, FR

Inventeur

Valance, Nicolas

21000 Dijon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.