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Brevet européen · EP2595289 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2595289
- Numéro de demande
- EP11806747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2011
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 33/00 (2006.01)F16F 7/10 (2006.01)H02K 33/16 (2006.01)H02K 1/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010157506 12.07.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/065809 11.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/008417 19.01.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
NAKAGAWA, Hiroshi
Ise-shi Mie 516-8550, JP
FUJII, Takayoshi
Ise-shi Mie 516-8550, JP
FUKUNAGA, Takashi
Ise-shi Mie 516-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.