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Brevet européen · EP2595290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2595290
Numéro de demande
EP11806748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
4 déc. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 33/00 (2006.01)
H02K 33/16 (2006.01)
Priorité
JP 2010157507 12.07.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/065810 11.07.2011
Publication PCT
WO2012/008418 19.01.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Sinfonia Technology Co., Ltd.

1-30, Shibadaimon 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-8564, JP

Inventeur

NAKAGAWA, Hiroshi

Ise-shi Mie 516-8550, JP

FUJII, Takayoshi

Ise-shi Mie 516-8550, JP

FUKUNAGA, Takashi

Ise-shi Mie 516-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.