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Brevet européen · EP2595864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2595864
Numéro de demande
EP11728672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
22 oct. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/08 (2006.01)
Priorité
IT VI20100202 22.07.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/052141 16.05.2011
Publication PCT
WO2012/010989 26.01.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

Selle Italia S.r.l.

Selle Italia S.r.L.

Viale E. Fermi 2, 31011 Casella d'Asolo (TV), IT

Inventeur

BIGOLIN, Giuseppe

I-36028 Rossano Veneto (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.