MODULARER ABSPANNANKER

Brevet européen · EP2596176 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596176
Numéro de demande
EP11807197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
6 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02D 5/74 (2006.01)
E04H 12/20 (2006.01)
Priorité
US 899878 07.10.2010
US 363646 P 13.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/033278 20.04.2011
Publication PCT
WO2012/009036 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

ATC IP LLC

116 Huntingdon Avenue, Boston, MA 02116, US

Inventeur

REYES, Jaime

Grapevine Texas 76051, US

YOU, Hanming

Carrollton Texas 75007, US

ARTISTA, Hernando

Grand Prairie Texas 75052, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.