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Brevet européen · EP2596210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596210
Numéro de demande
EP11746006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Limité
Déposé
20 juil. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
8 avr. 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 47/12 (2012.01)
Priorité
GB 201012176 20.07.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051378 20.07.2011
Publication PCT
WO2012/010898 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  3. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

Metrol Technology Limited

Howe Moss Place Kirkhill Industrial Estate, Dyce Aberdeen AB21 0GS, GB

Inventeur

ROSS, Shaun, Compton

Aberdeenshire AB15 9ES, GB

JARVIS, Leslie, David

Aberdeenshire AB39 3QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.