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Brevet européen · EP2596458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596458
Numéro de demande
EP11735520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/32 (2006.01)
Priorité
EP 10275077 21.07.2010
GB 201012221 21.07.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051341 18.07.2011
Publication PCT
WO2012/010873 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Inventeur

MARKHAM, Keith Christopher

Gloucestershire BS34 7QW, GB

SHERRIFF, Andrew John

Gloucestershire BS34 7QW, GB

TOWNSEND, Philip Nathan

Gloucestershire BS34 7QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.