REINIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2598013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2598013
- Numéro de demande
- EP11734132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2011
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G05B 1/01 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)G07C 9/00 (2006.01)E05B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010038420 26.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/062568 21.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/016847 09.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.05.2017
1 entrée antérieure
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
70437 Stuttgart, DE
71364 Winnenden, DE
76669 Bad Schönborn, DE
71397 Leutenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.