KUGELFÖRMIGE, AMORPHE CALCIUMCARBONAT-TEILCHEN
Brevet européen · EP2598579 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2598579
- Numéro de demande
- EP11763837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2011
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C09C 1/02 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)C01F 11/18 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)D21H 17/69 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)D21H 21/52 (2006.01)
- Priorité
- EP 10007959 30.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003792 28.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/013349 02.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 22.08.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 13 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
VUCAK, Marijan
65624 Altendiez, DE
NOVER, Christoph
47495 Rheinberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.