GASGENERATOR

Brevet européen · EP2598831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2598831
Numéro de demande
EP11748477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
12 nov. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 3/103 (2006.01)
Priorité
JP 2010170360 29.07.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/066626 14.07.2011
Publication PCT
WO2012/014788 02.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

Daicel Chemical Industries, Ltd.

Mainichi Intecio 3-4-5, Umeda, Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0001, JP

Inventeur

MITSUNABE, Atsushi

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

ODA, Shingo

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.