PROCEDE DE DETECTION ET D'EXCLUSION DE MULTI-PANNES SATELLITES

Brevet européen · EP2598911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2598911
Numéro de demande
EP11731402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 19/20 (2010.01)
Priorité
FR 1056282 29.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/062173 15.07.2011
Publication PCT
WO2012/013524 02.02.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

SAGEM Défense Sécurité

Sagem Défense Sécurité

18/20 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Université de Bordeaux

UNIVERSITE DE BORDEAUX

35 Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

Institut Polytechnique de Bordeaux

1, rue du Docteur Albert Schweitzer, 33400 Talence, FR

Inventeur

NAJIM, Mohamed

F-33400 Talence, FR

GIREMUS, Audrey

F-33400 Talence, FR

FAURIE, Frédéric

F-33000 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.