ELEMENT MAGNETIQUE INSCRIPTIBLE

Brevet européen · EP2599138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2599138
Numéro de demande
EP11749922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B82Y 25/00 (2011.01)
H01L 43/08 (2006.01)
G11C 11/16 (2006.01)
H01F 10/32 (2006.01)
//H01F 10/12 (2006.01)
Priorité
FR 1003122 26.07.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/053259 21.07.2011
Publication PCT
WO2012/014132 02.02.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25 Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Institut Català De Nanotecnologia (ICN)

Campus UAB, 08193 Bellaterra, ES

Institució Catalana de Recerca i Estudis Avançats

Passeig Lluís Companys, 23, 08010 Barcelona, ES

Inventeur

GAUDIN, Gilles Louis

F-38700 Le Sappey, FR

MIRON, Ioan Mihai

E-08301 Mataro, ES

GAMBARDELLA, Pietro

E-08197 Sant Cugat Del Valles, ES

SCHUHL, Alain

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.