DREHBARE GEHÄUSEANORDNUNG

Brevet européen · EP2599369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2599369
Numéro de demande
EP11815077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/18 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
US 367818 P 26.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/045387 26.07.2011
Publication PCT
WO2012/018633 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Accuride International Inc.

12311 Shoemaker Avenue, Santa Fe Springs, CA 90670, US

Inventeur

LACARRA, David Laniado

Santa Fe Springs California 90670, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.