Intervertebrales Stabilisierungssystem

Brevet européen · EP2599457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2599457
Numéro de demande
EP13155394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2005
Publié
5 juin 2013
Délivré
28 mars 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
EP 04030000 17.12.2004
Divisionnaire de
EP05817091
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

Egli, Thomas

8604 Volketswil

Zylber, Emmanuel

13008 Marseille, FR

Lancial, Michael Eugene

Saint Louis Park, MN Minnesota 55426, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.