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Brevet européen · EP2599979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2599979
Numéro de demande
EP12191714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2012
Publié
5 juin 2013
Délivré
5 sept. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 6/12 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
F01D 25/18 (2006.01)
Priorité
DE 102011087628 02.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

BMTS Technology GmbH & Co. KG

Löwentorstrasse 68, 70376 Stuttgart, DE

Inventeur

Knopf, Martin

76534 Baden-Baden, DE

Haiser, Heinz Bernd

71638 Ludwigsburg, DE

Nguyen-Schäfer, Thanh-Hung

71679 Asperg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.