OPTISCHES KOPPLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2601549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2601549
- Numéro de demande
- EP11791332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2011
- Publié
- 12 juin 2013
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2010/002580 06.08.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/002078 08.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/017319 09.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
STRICOT, Yves
F-78450 Villepreux, FR
YABRE, Gnitabouré
F-28300 Mainvilliers, FR
DROESBEKE, Gert
B-2440 Geel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.