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Brevet européen · EP2601991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2601991
Numéro de demande
EP12007286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 oct. 2012
Publié
12 juin 2013
Délivré
20 janv. 2016
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
//A61M 5/34 (2006.01)
//A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
JP 2011266309 05.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 13 févr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

  3. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

Daikyo Seiko, Ltd.

DAIKYO SEIKO, LTD.

38-2, Sumida 3-chome, Sumida-ku, Tokyo 131-0031, JP

Inventeur

Kawamura, Hideaki

Sumida-ku, Tokyo 131-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.