Arbeitsflusszeitvorgabe zwischen Modulen

Brevet européen · EP2602626 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2602626
Numéro de demande
EP13158287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2011
Publié
12 juin 2013
Délivré
19 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
Priorité
EP 10155420 04.03.2010
Divisionnaire de
EP11156700
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.