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Brevet européen · EP2603280 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2603280
- Numéro de demande
- EP11754566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61N 1/04 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 856382 13.08.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/047398 11.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/021689 16.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 24 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 19 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 19.03.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.