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Brevet européen · EP2603414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2603414
- Numéro de demande
- EP11817027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 21/00 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)B65D 23/10 (2006.01)B65D 81/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201113030313 18.02.2011US 855902 13.08.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/047401 11.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/021691 16.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 24.02.2015
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Inventeur
DORN, James, Christopher
Sterling OH 44276, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.