Appareil de cuisson verrouillable

Brevet européen · EP2604157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2604157
Numéro de demande
EP12195853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2012
Publié
19 juin 2013
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
Priorité
FR 1161838 16.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

SEB SA

Les 4M Chemin du Petit Bois, 69130 Ecully, FR

Inventeur

Robin, Jean-Philippe

74570 Groisy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.