Embase d'ancrage osseux et ensemble d'éléments incluant cette embase
Brevet européen · EP2604227 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2604227
- Numéro de demande
- EP12193982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2012
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 25 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1161693 15.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 30 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR Suisse, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 30 nov. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- FX Solutions, 13 Boulevard Victor Hugo, 01000 Bourg en Bresse, France → FX Shoulder Solutions, 1663 Rue de Majornas, 01440 Viriat, France
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 25 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
Parties
Inventeur
06320 Cap D'Ail, FR
01000 Bourg en Bresse, FR
25320 Vorges les Pins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.