Schacht

Brevet européen · EP2604758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2604758
Numéro de demande
EP12006152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2012
Publié
19 juin 2013
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 29/00 (2006.01)
E04B 2/00 (2006.01)
E02D 29/12 (2006.01)
Priorité
DE 102011116874 25.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  2. 19 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.06.2014

  3. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

Bauer, Hubert

82467 Garmish-Partenkirchen, DE

Wankmüller, Andreas

82481 Mittenwald, DE

Lohr, Josef

82498 Oberau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.