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Brevet européen · EP2606116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2606116
- Numéro de demande
- EP11817802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2011
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C12M 1/10 (2006.01)C12M 1/04 (2006.01)C12M 3/06 (2006.01)C12M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DK 201070366 18.08.2010
- Demande PCT
- PCT/DK2011/050294 29.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/022351 23.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 4 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.08.2020
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
DK-5491 Odense S, DK
DK-5491 Blommenslyst, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.