VENTILSYSTEM FÜR EINEN REAKTORBEHÄLTER

Brevet européen · EP2606267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606267
Numéro de demande
EP11749549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
29 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
18 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
IE 20100519 20.08.2010
Demande PCT
PCT/IE2011/000046 19.08.2011
Publication PCT
WO2012/023125 23.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 13 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.06.2015

  6. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

Schuf Valve Technology GmbH

Lehenaghmore, Togher, Cork, IE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

O'HALLORAN, John

Glanmire County Cork, IE

KEANE, Fergus

Ballincollig County Cork, IE

GUILLY, Brian

Clashmore County Waterford, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.