Einmalüberstreichendes, doppelseitiges Bildtransferverfahren- und System

Brevet européen · EP2607078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2607078
Numéro de demande
EP12199840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2006
Publié
26 juin 2013
Délivré
3 avr. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/005 (2006.01)
B32B 37/00 (2006.01)
B41J 2/325 (2006.01)
B41J 3/60 (2006.01)
B41J 13/12 (2006.01)
B32B 37/18 (2006.01)
B32B 38/18 (2006.01)
B41J 11/48 (2006.01)
Priorité
US 673203 P 20.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

Maynard, Raymond Eugene

Westerly, Rhode Island 02891, US

Helma, Thomas Richard

Wakefield Rhode Island 02879, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.