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Brevet européen · EP2608905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2608905
- Numéro de demande
- EP11748369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2011
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 1 oct. 2014
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21J 15/04 (2006.01)B21J 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010039670 24.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/064453 23.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/025519 01.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 1 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.