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Brevet européen · EP2609055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2609055
- Numéro de demande
- EP11748933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2011
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 24 juin 2015
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 40/00 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 24/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 10173833 24.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/064553 24.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/025567 01.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 24 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.