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Brevet européen · EP2609098 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2609098
- Numéro de demande
- EP11738630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2011
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)C07D 519/00 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10008927 27.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003830 29.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/025186 01.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
BURGDORF, Lars
60389 Frankfurt am Main, DE
SCHULTZ, Melanie
64287 Darmstadt, DE
DEUTSCH, Carl
64287 Darmstadt, DE
COMAS, Horacio
1007 Lausanne
SWINNEN, Dominique
F-74160 Beaumont, FR
POMEL, Vincent
F-74160 Groisy, FR
GAILLARD, Pascale
F-74160 Collonges Sous Salève, FR
HODOUS, Brian
Cambridge MA 02139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.