STAPELZELLE
Brevet européen · EP2610945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2610945
- Numéro de demande
- EP11819906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2011
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/26 (2006.01)H01M 2/34 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 6/46 (2006.01)H01M 2/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010190085 26.08.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/068922 23.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/026443 01.03.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
KANAI, Suetsugu
Osaka 5678567, JP
FUJIKAWA, Kazuhiro
Osaka 5678567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.