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Brevet européen · EP2611328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2611328
- Numéro de demande
- EP11746012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 août 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 1/04 (2006.01)A45D 1/28 (2006.01)A45D 2/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201020598 03.12.2010GB 201014424 31.08.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051520 12.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/028862 08.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
SINCLAIR, John Allan
Cambridge Cambridgeshire CB1 3DT, GB
FORD, Tom
Royston Hertfordshire SG8 9EJ, GB
SIMS, Richard
Cambridge Cambridgeshire CB5 8DR, GB
McPHERSON, Jamie
Cambridge Cambridgeshire CB4 1AJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.