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Brevet européen · EP2611388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2611388
Numéro de demande
EP11752405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2011
Publié
10 juil. 2013
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 379115 P 01.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/048988 24.08.2011
Publication PCT
WO2012/030598 08.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Medtronic Vascular Galway

Parkmore Business Park West, Galway, IE

Inventeur

KOVALSKY, Igor

Santa Rosa, California 95403, US

TUVAL, Yossi

Santa Rosa, California 95403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.